Images du répertoire du notaire Guillaume Le Roux pour l'étude XX
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Images du répertoire du notaire Guillaume Le Roux pour l'étude XX
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1636-01-01
1er Janvier 1636 - 14 avril 1663
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques
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1663-04-14
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Historique de la conservation
399 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33 x largeur 22.5 cm et hauteur 31 x largeur 22.5 cm.
Les feuillets du registre ont été restaurés mais la reliure est endommagée et les feuillets n° 50, 53, 213, 216 sont détachés. Les premiers feuillets sont très pâles et peu lisibles.
Informations sur les modalités d’entrée
Registre entré aux Archives nationales en 1952
MC/RE/XX/2
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Un registre
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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