Images du répertoire du notaire Antoine Huart pour l'étude VIII
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Images du répertoire du notaire Antoine Huart pour l'étude VIII
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1641-06-17
17 juin 1641 - 25 avril 1681
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1681-04-25
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Historique de la conservation
680 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 22 cm, composé de deux parties foliotées par le notaire de 1 à 604 (avec une erreur: il y a 2 folios 16) et de 1 à 73.
Le registre est en mauvais état: la reliure est détériorée et les premiers feuillets sont détachés. Deux pages blanches bâtonnées entre les feuillets 138 et 139 et au 311 v°.
Informations sur les modalités d’entrée
Registre entré aux Archives nationales en 1932
MC/RE/VIII/3
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Un registre
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Images du répertoire du notaire Antoine Huart pour l'étude VIII