. "\n Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)\n "^^ . "MC/RE/I/2" . "1668-03-01"^^ . "\n \n \n Historique de la conservation\n 102 feuillets de papier manuscrits, chaque feuillet mesurant environ hauteur 30,5 x largeur 20 cm. Le registre est en bon état, sauf les 3 premiers feuillets, restaurés, mais qui présentent des traces d'humidité. 2 feuillets blancs au début, 3 feuillets blancs à la fin du registre.\n \n \n Informations sur les modalités d’entrée\n Répertoire entré aux Archives Nationales en 1936\n \n \n "^^ . . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . "Image du répertoire chronologique du notaire Etienne Grégoire pour l'étude I"@fr . . "1674-12-31"^^ . . . . "\n Un registre\n "^^ . . "Image du répertoire chronologique du notaire Etienne Grégoire pour l'étude I"@fr . "mars 1668 - décembre 1674"@fr .