Images du répertoire du notaire Pierre Chuppin pour l'étude XXI
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Images du répertoire du notaire Pierre Chuppin pour l'étude XXI
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1680-03-30
30 mars 1680 - 11 novembre 1700
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1700-11-11
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Historique de la conservation
173 feuillets et fait partie d'un registre de 332 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 25 cm.
Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire. Les feuillets 295 à 297 sont déchirés. Les feuillets 328 à 332 sont détachés.
Informations sur les modalités d’entrée
Registre entré aux Archives nationales en 1944.
MC/RE/XXI/3
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Un registre
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Images du répertoire du notaire Pierre Chuppin pour l'étude XXI