Images du répertoire du notaire Honoré Le Jay pour l'étude XXXII
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Images du répertoire du notaire Honoré Le Jay pour l'étude XXXII
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1754-03-21
21 mars 1754 - 31 décembre 1771
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1771-12-31
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Historique de la conservation
761 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 25 cm composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état. Il comporte un très grand nombre de feuillets déchirés : 1 à 22, 34 à 36, 161, 190, 203 (morceau manquant et note manuscrite inserée), 207, 211, 219, 239, 250, 272, 282, 285, 307, 310, 314, 332, 379-381, 397, 399, 403, 412, 443, 449, 455, 457, 463, 473, 522, 548, 579, 614, 624. A noter également la présence de nombreux feuillets rayés comme nuls (99 pages entre les feuillets 125 et 126 et quelques autres entre les feuillets 420-421 et 675-676) .
Informations sur les modalités d’entrée
Répertoire entré aux Archives nationales en 1944.
MC/RE/XXXII/4
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1 registre.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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