"\n \n \n Historique de la conservation\n 366 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 22 cm. Le registre a été restauré.\n \n \n Informations sur les modalités d’entrée\n Registre entré aux Archives nationales en 1932.\n \n \n "^^ . . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . "Images du répertoire du notaire André Guyon pour l'étude XXX"@fr . "MC/RE/XXX/1" . . "\n Un registre\n "^^ . "1618-09-27"^^ . "1668-02-27"^^ . . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . . . "27 septembre 1618 - 27 février 1668"@fr . "Images du répertoire du notaire André Guyon pour l'étude XXX"@fr . . .