Sommation d'exécution d'un contrat de transport à Prudent Grosbois, voiturier par terre à Dijon.
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Sommation d'exécution d'un contrat de transport à Prudent Grosbois, voiturier par terre à Dijon.
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1577-06-15
15 juin 1577
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Sommation d'exécution d'un contrat de transport à Prudent Grosbois, voiturier par terre à Dijon.
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Grosbois, Prudent