. . . "décembre 1764"@fr . . "\n \n \n Acte(s) de la même période coté(s) séparément :\n \n Voir aussi MC/ET/I/516, MC/ET/I/663.\n \n Informations complémentaires :\n \n Constitutions de rentes - édit de décembre 1764, rentes sur l'Hôtel de Ville remboursables au denier 20.\n \n Informations concernant le classement :\n \n Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.\n \n "^^ . "Minutes (constitutions de rentes, édit de décembre 1764). 1764, décembre"@fr . "1764-12-31"^^ . . . "Minutes (constitutions de rentes, édit de décembre 1764). 1764, décembre"@fr . . "1764-12-01"^^ . .