ROSSIGNOL § Inventaire
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041114-c1p6rsqbrq3n--1jgexf9xzl9yh an entity of type: RecordResource
ROSSIGNOL § Inventaire
xsd:date
1763-09-15
15 septembre 1763
rdf:XMLLiteral
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/I/12
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
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