Répertoire. 1791, 4 janvier - an VI, jour complémentaire
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Répertoire. 1791, 4 janvier - an VI, jour complémentaire
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1798-09-20
4 janvier 1791 - 20 jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Amable Toussaint Delarue (4 janvier 1791 - 29 messidor an VI (17 juillet 1798)) , Pierre Cousin (2 thermidor an VI (20 juillet 1798) - 4ème jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)).
Pierre Henri Péan de Saint-Gilles est notaire substituant.
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1791, 4 janvier - an VI, jour complémentaire