ACCORD § Accord mettant fin au différend survenu dimanche dernier à 7 heures du soir au cours duquel Jacques Le Sage, maître Savetier et sa femme avaient proféré des injures et paroles scandaleuses contre Nicolas Allain, maître savetier et sa femme.
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ACCORD § Accord mettant fin au différend survenu dimanche dernier à 7 heures du soir au cours duquel Jacques Le Sage, maître Savetier et sa femme avaient proféré des injures et paroles scandaleuses contre Nicolas Allain, maître savetier et sa femme.
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1611-03-04
4 mars 1611
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ACCORD § Accord mettant fin au différend survenu dimanche dernier à 7 heures du soir au cours duquel Jacques Le Sage, maître Savetier et sa femme avaient proféré des injures et paroles scandaleuses contre Nicolas Allain, maître savetier et sa femme.
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Le Sage, Jacques
Allain, Nicolas