PÊCHE (droit de) sur la grande arche du Pont Notre-Dame dépendant de l'Archevêché de Paris. § Transport du bail de droit de PÊCHE par Denise PASSART, veuve de Simon JANOT, bourgeois de Paris, à Nicolas JANOT, marchand teinturier à Paris, pour 9 ans, moyennant 110 £. ts. de loyer annuel et 30 sols par an pour Mgr l'Archevêque.
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PÊCHE (droit de) sur la grande arche du Pont Notre-Dame dépendant de l'Archevêché de Paris. § Transport du bail de droit de PÊCHE par Denise PASSART, veuve de Simon JANOT, bourgeois de Paris, à Nicolas JANOT, marchand teinturier à Paris, pour 9 ans, moyennant 110 £. ts. de loyer annuel et 30 sols par an pour Mgr l'Archevêque.
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1633-05-06
6 mai 1633
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
PÊCHE (droit de) sur la grande arche du Pont Notre-Dame dépendant de l'Archevêché de Paris. § Transport du bail de droit de PÊCHE par Denise PASSART, veuve de Simon JANOT, bourgeois de Paris, à Nicolas JANOT, marchand teinturier à Paris, pour 9 ans, moyennant 110 £. ts. de loyer annuel et 30 sols par an pour Mgr l'Archevêque.
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Passart, Denise