NIVELLE (Charles) Sr de LA CHAUSSEE Adjudicataire des fermes du Treillis et de la Pierre au Poisson des Maîtres et Apprentis de la ville de Paris. § Bail par les commissaires et contrôleurs pour le Roi ès Ports et Portes de Paris, ayant droits cédés de Charles NIVELLE
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NIVELLE (Charles) Sr de LA CHAUSSEE Adjudicataire des fermes du Treillis et de la Pierre au Poisson des Maîtres et Apprentis de la ville de Paris. § Bail par les commissaires et contrôleurs pour le Roi ès Ports et Portes de Paris, ayant droits cédés de Charles NIVELLE
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1633-09-16
16 septembre 1633
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
NIVELLE (Charles) Sr de LA CHAUSSEE Adjudicataire des fermes du Treillis et de la Pierre au Poisson des Maîtres et Apprentis de la ville de Paris. § Bail par les commissaires et contrôleurs pour le Roi ès Ports et Portes de Paris, ayant droits cédés de Charles NIVELLE
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Nivelle, Charles