Répertoire. 1683, 3 avril - an XII, brumaire
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041128-c1p6s6gwsv37--1mbe7tydz42d1 an entity of type: RecordResource
Répertoire. 1683, 3 avril - an XII, brumaire
xsd:date
1803-10-25
3 avril 1683 - 2 brumaire an XII (25 octobre 1803)
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Antoine I Belot(2 janvier 1683-3 avril 1710), Claude Quatremere (2 janvier 1790-27 septembre 1799 (5 vendémiaire an VIII)), Jacques Tricard (5 vendémiaire an VIII (27 septembre 1799)- 2 brumaire an XII (25 octobre 1803)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1683, 3 avril - an XII, brumaire