Concordat de François Antoine Robit, propriétaire demeurant rue Bouloi, n° 4 et ses créanciers, 19, 20, 26, 27, 29 novembre 1806.
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Concordat de François Antoine Robit, propriétaire demeurant rue Bouloi, n° 4 et ses créanciers, 19, 20, 26, 27, 29 novembre 1806.
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1806-11-19
19 novembre 1806 - 29 novembre 1806
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1806-11-29
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Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2010
Concordat de François Antoine Robit, propriétaire demeurant rue Bouloi, n° 4 et ses créanciers, 19, 20, 26, 27, 29 novembre 1806.
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Robit, François Antoine