Dépôt de deux procès verbaux concernant le majorat attaché au titre de duc d'Abrantès accordé à S. Exc. Monseigneur Jean Andoche Junot, par S.M. l'Empereur et Roi.
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Dépôt de deux procès verbaux concernant le majorat attaché au titre de duc d'Abrantès accordé à S. Exc. Monseigneur Jean Andoche Junot, par S.M. l'Empereur et Roi.
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1809-03-15
15 mars 1809
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2003
Dépôt de deux procès verbaux concernant le majorat attaché au titre de duc d'Abrantès accordé à S. Exc. Monseigneur Jean Andoche Junot, par S.M. l'Empereur et Roi.
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Junot, Jean Andoche (1771-1813 , duc d'Abrantès)
Junot, Jean Andoche (1771-1813 , duc d'Abrantès)
Junot, Jean Andoche (1771-1813 , duc d'Abrantès)