Mainlevée d'inscription par le mandataire de Toussaint Brouant, et Marie Madeleine Rose Ruffié, son épouse, à Villers-sous-Saint-Leu (Oise), au profit de Claude Louis de Saisseval.
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Mainlevée d'inscription par le mandataire de Toussaint Brouant, et Marie Madeleine Rose Ruffié, son épouse, à Villers-sous-Saint-Leu (Oise), au profit de Claude Louis de Saisseval.
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1814-01-12
12 janvier 1814
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2003
Mainlevée d'inscription par le mandataire de Toussaint Brouant, et Marie Madeleine Rose Ruffié, son épouse, à Villers-sous-Saint-Leu (Oise), au profit de Claude Louis de Saisseval.
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Brouant, Toussaint
Ruffie, Marie-Madeleine
Saisseval, Claude Louis