Procès verbal à la requête du mandataire de la direction des créanciers Robit pour parvenir à la vente et adjudication aux enchères sur une seule publication du fonds de limonadier du jardin des Princes (Café des Princes) et des ustensiles et objets molibiers en dépendants.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041129-c1p6s6nqt70r--nj04osypdaz1 an entity of type: RecordResource
Procès verbal à la requête du mandataire de la direction des créanciers Robit pour parvenir à la vente et adjudication aux enchères sur une seule publication du fonds de limonadier du jardin des Princes (Café des Princes) et des ustensiles et objets molibiers en dépendants.
xsd:date
1815-07-31
31 juillet 1815
rdf:XMLLiteral
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2003
Procès verbal à la requête du mandataire de la direction des créanciers Robit pour parvenir à la vente et adjudication aux enchères sur une seule publication du fonds de limonadier du jardin des Princes (Café des Princes) et des ustensiles et objets molibiers en dépendants.
blank nodes
Robit, François Antoine