Mainlevée par Armand-Claude Mollet, écuyer, contrôleur général des bâtiments et manufactures du roi, chevalier de l'ordre de Saint-Michel, à l'opposition, formée à sa requête, aux scellés apposés sur la succession de Toussaint Bellanger, trésorier général du sceau de France.
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Mainlevée par Armand-Claude Mollet, écuyer, contrôleur général des bâtiments et manufactures du roi, chevalier de l'ordre de Saint-Michel, à l'opposition, formée à sa requête, aux scellés apposés sur la succession de Toussaint Bellanger, trésorier général du sceau de France.
xsd:date
1740-09-20
20 septembre 1740
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 136 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Mainlevée par Armand-Claude Mollet, écuyer, contrôleur général des bâtiments et manufactures du roi, chevalier de l'ordre de Saint-Michel, à l'opposition, formée à sa requête, aux scellés apposés sur la succession de Toussaint Bellanger, trésorier général du sceau de France.