Répertoire. an XII, brumaire - 1821

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041135-c1p6sa253tnv-7bgo16scsbdv an entity of type: RecordResource

Répertoire. an XII, brumaire - 1821 
xsd:date 1799-09-27 
3 brumaire an XII (27 septembre 1799) - 1821 
rdf:XMLLiteral Informations complémentaires : Répertoire des notaires Jacques Tricard (3 brumaire an XII (27 septembre 1799) - 23 février 1820)), Angélique François Berceon (25 février 1820 - 31 décembre 1821). Informations concernant le classement et la cotation : Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').  
Répertoire. an XII, brumaire - 1821 

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