Convention entre Hippolyte Clerc, rue d'Angevillers, n° 8, et Antoine Foulquié, rue Caumartin, n° 4, au sujet de l'exploitation d'un brevet d'invention pour un hachoir rotatif expéditif.
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Convention entre Hippolyte Clerc, rue d'Angevillers, n° 8, et Antoine Foulquié, rue Caumartin, n° 4, au sujet de l'exploitation d'un brevet d'invention pour un hachoir rotatif expéditif.
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1841-11-12
12 novembre 1841
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Informations complémentaires :
Brevet d'invention
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/7
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2003
Convention entre Hippolyte Clerc, rue d'Angevillers, n° 8, et Antoine Foulquié, rue Caumartin, n° 4, au sujet de l'exploitation d'un brevet d'invention pour un hachoir rotatif expéditif.
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Clerc, Hippolyte
Foulquie, Antoine