Cahier de charges à la requête de Paul Emile Delamotte, à Chéronvilliers, pour arriver à la vente d'une partie de la forêt de Breteuil.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041135-c1p6sa3aj2uj--1jvwhu6tjy59n an entity of type: RecordResource
Cahier de charges à la requête de Paul Emile Delamotte, à Chéronvilliers, pour arriver à la vente d'une partie de la forêt de Breteuil.
xsd:date
1850-11-13
13 novembre 1850
rdf:XMLLiteral
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/7
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2003
Cahier de charges à la requête de Paul Emile Delamotte, à Chéronvilliers, pour arriver à la vente d'une partie de la forêt de Breteuil.
blank nodes
Delamotte, Paul Emile