Accord entre Robert Certain, prêtre demeurant au collège Sainte-Barbe et Jean Coulombel, prêtre demeurant au collège d'Harcourt, mettant fin au procès pendant entre eux au Parlement au sujet de la jouissance de la cure de Saint-Leu de Flacy (église de Sens).
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Accord entre Robert Certain, prêtre demeurant au collège Sainte-Barbe et Jean Coulombel, prêtre demeurant au collège d'Harcourt, mettant fin au procès pendant entre eux au Parlement au sujet de la jouissance de la cure de Saint-Leu de Flacy (église de Sens).
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1560-12-05
5 décembre 1560
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Origine de l'information :
Collèges et université de Paris au XVIe siècle (env. 9000 actes), par Madeleine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Agnès Masson et Xenia Pamfilova, v. 1950, 1985-1994. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2009
Accord entre Robert Certain, prêtre demeurant au collège Sainte-Barbe et Jean Coulombel, prêtre demeurant au collège d'Harcourt, mettant fin au procès pendant entre eux au Parlement au sujet de la jouissance de la cure de Saint-Leu de Flacy (église de Sens).
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Coulombel, Jean