Titre nouvel sur une maison sise à Fontenay-sous-Bois.
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Titre nouvel sur une maison sise à Fontenay-sous-Bois.
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1540-09-27
27 septembre 1540
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Titre nouvel sur une maison sise à Fontenay-sous-Bois.