Contrats relatifs aux adjudicataires de la ferme des barrages des 1576, août à octobre, contrats relatifs aux adjudicataires de la ferme des barrages des faubourgs aux environs de Paris.
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Contrats relatifs aux adjudicataires de la ferme des barrages des 1576, août à octobre, contrats relatifs aux adjudicataires de la ferme des barrages des faubourgs aux environs de Paris.
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1576-08-01
août 1576 - octobre 1576
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1576-10-31
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Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Contrats relatifs aux adjudicataires de la ferme des barrages des 1576, août à octobre, contrats relatifs aux adjudicataires de la ferme des barrages des faubourgs aux environs de Paris.