ST JEAN EN GREVE (église) § Désistement d'un procès au Pt relatif à la jouissance d'un banc en lad. église
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ST JEAN EN GREVE (église) § Désistement d'un procès au Pt relatif à la jouissance d'un banc en lad. église
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1601-06-09
9 juin 1601
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ST JEAN EN GREVE (église) § Désistement d'un procès au Pt relatif à la jouissance d'un banc en lad. église
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St Jean en Grève, église