REMPARTS et FOSSES depuis la porte Saint-Honoré REMPARTS et FOSSES porte Saint-Denis § Bail durant 6 ans des horloges des REMPARTS et FOSSES ainsi que de la pêche des fossés à l'exception de celui situé derrière le Palais des Tuileries et de la porte Saint-Antoine moy. 60 £. par an
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REMPARTS et FOSSES depuis la porte Saint-Honoré REMPARTS et FOSSES porte Saint-Denis § Bail durant 6 ans des horloges des REMPARTS et FOSSES ainsi que de la pêche des fossés à l'exception de celui situé derrière le Palais des Tuileries et de la porte Saint-Antoine moy. 60 £. par an
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1607-05-08
8 mai 1607
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
REMPARTS et FOSSES depuis la porte Saint-Honoré REMPARTS et FOSSES porte Saint-Denis § Bail durant 6 ans des horloges des REMPARTS et FOSSES ainsi que de la pêche des fossés à l'exception de celui situé derrière le Palais des Tuileries et de la porte Saint-Antoine moy. 60 £. par an