CHEPTEL § Bail durant 3 ans de 2 vaches et une génisse âgée de 9 mois moyennant 6 l. par an pour les vaches - Accord relatif au loyer de la génisse portant sur sa progéniture qui sera partagée entre les partis
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CHEPTEL § Bail durant 3 ans de 2 vaches et une génisse âgée de 9 mois moyennant 6 l. par an pour les vaches - Accord relatif au loyer de la génisse portant sur sa progéniture qui sera partagée entre les partis
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1608-11-20
20 novembre 1608
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
CHEPTEL § Bail durant 3 ans de 2 vaches et une génisse âgée de 9 mois moyennant 6 l. par an pour les vaches - Accord relatif au loyer de la génisse portant sur sa progéniture qui sera partagée entre les partis