Répertoire. an IX, prairial - 1815, 15 novembre
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Répertoire. an IX, prairial - 1815, 15 novembre
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1801-06-17
28 prairial an IX (17 juin 1801) - 15 novembre 1815
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Antoine Riollet (28 prairial an IX (17 juin 1801) - 9 avril 1807), Benjamin Vernois (9 avril 1807 - 15 novembre 1815).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an IX, prairial - 1815, 15 novembre