Dépôt du cahier de charges dressé pour parvenir à la vente des voitures dites les Célérifères.
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Dépôt du cahier de charges dressé pour parvenir à la vente des voitures dites les Célérifères.
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1821-02-17
17 février 1821
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/III/18
Informations concernant le classement et la cotation du document :
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Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2004
Dépôt du cahier de charges dressé pour parvenir à la vente des voitures dites les Célérifères.