Minutes. an XI, vendémiaire - an XI, nivôse

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041161-c1p6sl5ci4oj-pozznbjfqzyr an entity of type: RecordResource

Minutes. an XI, vendémiaire - an XI, nivôse 
xsd:date 1802-09-23 
vendémiaire an XI (23 septembre 1802) - 9 nivôse an XI (30 décembre 1802) 
xsd:date 1802-12-30 
rdf:XMLLiteral Manque(s) constaté(s) dans cet article : Le mois de nivôse an XI manque. Informations complémentaires : An 11, vendémiaire à frimaire (1802, 23 septembre à 21 décembre). An 11, 9 nivôse (30 décembre 1802) : vente par François Bertrand ancien charpentier et sa femme demeurant rue Fontaine National , n°43, Faubourg et division du Temple à Marie Etienne Le Bouteux Dumonssaux, négociant demeurant rue du Grand Chantier, n°2, division Hommes Armés une maison rue Faubourg Saint-Honoré n°9 et 10, division du Roule. Informations concernant le classement: Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.  
Minutes. an XI, vendémiaire - an XI, nivôse 

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