Association sans limite de temps, entre André Macé, demeurant rue du Coeur-Volant, à la Tour Royale de Londres, au faubourg Saint-Germain, et Pierre de Lattre, tous deux travaillant en figure de cire et demeurant dans la même maison, à pertes et profits égaux et en mettant leur outils en commun.
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Association sans limite de temps, entre André Macé, demeurant rue du Coeur-Volant, à la Tour Royale de Londres, au faubourg Saint-Germain, et Pierre de Lattre, tous deux travaillant en figure de cire et demeurant dans la même maison, à pertes et profits égaux et en mettant leur outils en commun.
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1627-08-24
24 août 1627
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650), par Marie-Antoinette Fleury, tome I, Paris, S.E.V.P.E.N, 1969, LXXXIV-974 p.
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Informations complémentaires :
Les associés devront nourrir entre eux une amitié réciproque et ne se sépareront que de leur plein gré. .
Si l'un des associés commettait quelque fraude vis à vis de l'autre, il serait condamné à verser sur son gain 50 livres pour être distribuées aux pauvres de la ville de Paris. .
Si l'un des associés voulait rompre le contrat, il devrait verser 100 livres sur ses gains qui seraient distribuées aux frères de la Charité du faubourg Saint-Germain. en priorité 12 livres sur les premiers profits pour s'acheter une paire de bas de soie.
Précisions sur les lieux : Paris--Saint-Germain (faubourg , maison de la Tour Royale)
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650) [études I à X, 1955 actes], par Marie-Antoinette Fleury, tome I, Paris, S.E.V.P.E.N, 1969, p. 461 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2007
Association sans limite de temps, entre André Macé, demeurant rue du Coeur-Volant, à la Tour Royale de Londres, au faubourg Saint-Germain, et Pierre de Lattre, tous deux travaillant en figure de cire et demeurant dans la même maison, à pertes et profits égaux et en mettant leur outils en commun.
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Lattre, Pierre de
Macé, André