Transaction entre Pierre Pitten, sieur de Pampoul, bourgeois de Paris, et Noël Bienville, laboureur, demeurant aux Plaines, paroisse de Septeuil, logé rue Saint-Germain-de-l'Auxerrois, à la Rose blanche, d'autre part, au sujet des fermages de la terre de Pampoul. Le premier remet au second les frais de justice et dommages et intérêts du procès engagé entre ceux ; de son côté, ledit Bienville fait l'énumération des terres sur lesquelles il devra payer des fermages audit Pitten.
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Transaction entre Pierre Pitten, sieur de Pampoul, bourgeois de Paris, et Noël Bienville, laboureur, demeurant aux Plaines, paroisse de Septeuil, logé rue Saint-Germain-de-l'Auxerrois, à la Rose blanche, d'autre part, au sujet des fermages de la terre de Pampoul. Le premier remet au second les frais de justice et dommages et intérêts du procès engagé entre ceux ; de son côté, ledit Bienville fait l'énumération des terres sur lesquelles il devra payer des fermages audit Pitten.
xsd:date
1637-12-16
16 décembre 1637
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650), par Marie-Antoinette Fleury, tome I, Paris, S.E.V.P.E.N, 1969, LXXXIV-974 p.
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Informations complémentaires :
Précisions sur les lieux : ; Septeuil (Yvelines)--Les Plains ; Septeuil (Yvelines)--Pampoux
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650) [études I à X, 1955 actes], par Marie-Antoinette Fleury, tome I, Paris, S.E.V.P.E.N, 1969, p. 568 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2007
Transaction entre Pierre Pitten, sieur de Pampoul, bourgeois de Paris, et Noël Bienville, laboureur, demeurant aux Plaines, paroisse de Septeuil, logé rue Saint-Germain-de-l'Auxerrois, à la Rose blanche, d'autre part, au sujet des fermages de la terre de Pampoul. Le premier remet au second les frais de justice et dommages et intérêts du procès engagé entre ceux ; de son côté, ledit Bienville fait l'énumération des terres sur lesquelles il devra payer des fermages audit Pitten.
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Bienville, Noël
Pitten, Pierre