Notoriété portant renonciaton par le tuteur de Jeanne Damasse Cuisinet, mineure, à la communauté d'entre ses père et mère, Michel Joseph Cuisinet et Jeanne Catherine Destrées, époux.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041228-c-2folrs17r--139m1v552getc an entity of type: RecordResource
Notoriété portant renonciaton par le tuteur de Jeanne Damasse Cuisinet, mineure, à la communauté d'entre ses père et mère, Michel Joseph Cuisinet et Jeanne Catherine Destrées, époux.
xsd:date
1784-04-03
3 avril 1784
rdf:XMLLiteral
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/VI/18
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2013 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2014 (MF. Nivet)
Notoriété portant renonciaton par le tuteur de Jeanne Damasse Cuisinet, mineure, à la communauté d'entre ses père et mère, Michel Joseph Cuisinet et Jeanne Catherine Destrées, époux.
blank nodes
Cuisinet, Jeanne Damasse
Cuisinet, Michel Joseph
Destrées, Jeanne Catherine
Destrées, Jeanne Catherine
Destrées, Jeanne Catherine