Notoriété constatant les héritiers de Thomas Chanceaulme.

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041228-c-36nfypt1y--18nudp88n555w an entity of type: RecordResource

Notoriété constatant les héritiers de Thomas Chanceaulme. 
xsd:date 1781-04-13 
13 avril 1781 
rdf:XMLLiteral Document(s) en relation Acte noté manquant dans le RE/VI/27 en 1831: 'Inventaire Bourdet'.  
rdf:XMLLiteral Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/VI/18 Informations concernant le classement et la cotation du document : Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire. L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'. Origine de l'information : Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2013 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice :2014 (MF. Nivet)  
Notoriété constatant les héritiers de Thomas Chanceaulme. 

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