Dépôt de pièces famille Court
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041228-c1p6t3kpb3tv--3hfbcezphsxi an entity of type: RecordResource
Dépôt de pièces famille Court
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1784-06-15
15 juin 1784
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Informations complémentaires :
Dépôt du mortuaire de Jacques Court, prêtre;Notoriété déposée constatant les héritiers de Jacques Court
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/VI/18
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2012
Date de création de la notice : 2011
Dépôt de pièces famille Court
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Court, Jacques