"\n \n \n Informations complémentaires :\n \n An XIV, 1 à 15 vendémiaire ( 1805, 23 septembre à 1805, 7 octobre) : actes passés par-devant Antoine Pezet de Corval .\n an XIV, 18 vendémiaire à 10 nivôse (1805, 10 octobre à 1805, 31 décembre) : actes passés par-devant Sébastien Postel.\n \n Informations concernant le classement:\n \n Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.\n \n "^^ . . . . . . "1805-09-23"^^ . . . . . . "Minutes. an XIV, vendémiaire - an XIV, 10 nivôse"@fr . . . "1er vendémiaire an XIV (23 septembre 1805) - 10 nivôse an XIV (1805)"@fr . "Minutes. an XIV, vendémiaire - an XIV, 10 nivôse"@fr . "1805-12-31"^^ . . . . .