Etat liquidatif de la succession de Sophie Marie Palanque, en son vivant veuve de Charles Clair Courtois demeurant au 25 rue Saint-Sébastien.
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Etat liquidatif de la succession de Sophie Marie Palanque, en son vivant veuve de Charles Clair Courtois demeurant au 25 rue Saint-Sébastien.
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1850-12-27
27 décembre 1850 - 12 mars 1852
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1852-03-12
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Informations complémentaires :
À la suite : procès-verbal d'arrêté et de clôture, 27 décembre 1850 ; dépôt du jugement d'homologation, 6 septembre 1851 ; décharge, 12 mars 1852.
Origine de l'information :
Actes analysés par le personnel du Minutier central
Date de création de la notice : 2016 (N. Jourdain)
Etat liquidatif de la succession de Sophie Marie Palanque, en son vivant veuve de Charles Clair Courtois demeurant au 25 rue Saint-Sébastien.
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Courtois, Charles Clair
Palanque, Sophie Marie