Substitution par Francisque César Brusa, étudiant demeurant au 2 petite rue Verte, au profit de Pierre Chatard et Sigisbert Moitessier, négociants demeurant au 31 rue de l'Echiquier.
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Substitution par Francisque César Brusa, étudiant demeurant au 2 petite rue Verte, au profit de Pierre Chatard et Sigisbert Moitessier, négociants demeurant au 31 rue de l'Echiquier.
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1841-10-25
25 octobre 1841
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Origine de l'information :
Actes analysés par le personnel du Minutier central
Date de création de la notice : 2015 (N. Jourdain)
Substitution par Francisque César Brusa, étudiant demeurant au 2 petite rue Verte, au profit de Pierre Chatard et Sigisbert Moitessier, négociants demeurant au 31 rue de l'Echiquier.
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Brusa, Francisque César
Moitessier, Sigisbert
Chatard, Pierre