Procès-verbal de présentation du compte de tutelle de Jenny Caroline et François Gabriel Dufreney, mineurs et état liquidatif des successions des époux Marie Antoine Nicolas Dufreney et Jean François Huet.
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Procès-verbal de présentation du compte de tutelle de Jenny Caroline et François Gabriel Dufreney, mineurs et état liquidatif des successions des époux Marie Antoine Nicolas Dufreney et Jean François Huet.
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1841-02-01
1er février - 26 juin 1841
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1841-06-26
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Informations complémentaires :
À la suite : procès-verbal d'approbation dudit état liquidatif du compte de tutelle, 12 février 1841 ; dépôt du jugement d'homologation, 26 juin 1841.
Origine de l'information :
Actes analysés par le personnel du Minutier central
Date de création de la notice : 2015 (N. Jourdain)
Procès-verbal de présentation du compte de tutelle de Jenny Caroline et François Gabriel Dufreney, mineurs et état liquidatif des successions des époux Marie Antoine Nicolas Dufreney et Jean François Huet.
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Dufreney, Jenny Caroline
Dufreney, François Gabriel
Dufreney, Marie Antoine Nicolas
Huet, Jean François
Dufreney, François Gabriel
Dufreney, François Gabriel
Dufreney, Marie Antoine Nicolas
Dufreney, Marie Antoine Nicolas