Société , composition de commission.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041253-c-3q3tnragfc--1ez1162ffam3p an entity of type: RecordResource
Société , composition de commission.
xsd:date
1851-05-28
28 mai 1851
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom : Société Des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/VII/25
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote du répertoire (de type ' MC/RE ') ne permet pas de consulter la minute de l'acte.
Or celle-ci est rattachée matériellement à un autre acte conservé dans les minutes de ce même notaire pour la période de avril 1840 (la date exacte de l'autre acte est mentionnée dans la colonne 'minutes' du répertoire du notaire).
Il convient de rechercher la cote de la minute (de type ' MC/ET ') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire de la période chronologique ci-dessus mentionnée.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées '.
Origine de l'information :
Base Arno 1851 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Société , composition de commission.