Partage de la succession d'Hubert Joseph Bellaire.
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Partage de la succession d'Hubert Joseph Bellaire.
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1844-10-29
29 octobre 1844 - 30 août 1845
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1845-08-30
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Informations complémentaires :
À la suite : dépôt d'acte de décès du sieur Bellaire, 6 novembre 1844 ; dépôt de ratification et décharge, 9 décembre 1844 ; dépôt par Marie Auguste Michel de décharge à lui donnée par Pierre Joseph Londoz, 30 août 1845.
Origine de l'information :
Actes analysés par le personnel du Minutier central
Date de création de la notice : 2015 (N. Jourdain)
Partage de la succession d'Hubert Joseph Bellaire.
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Bellaire, Hubert Joseph
Michel, Marie Auguste
Londoz, Pierre Joseph