Etat liquidatif de la succession d'Alfred Amable Marie, comte de Gouy d'Arsy, en son vivant propriétaire, député au Corps législatif, membre du Conseil général de Seine-et-Oise, chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de Malte et de l'ordre de Saint-Silvestre. demeurant dans son château de Marines (Seine-et-Oise) et à Paris, 96 rue Neuve-des-Mathurins.
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Etat liquidatif de la succession d'Alfred Amable Marie, comte de Gouy d'Arsy, en son vivant propriétaire, député au Corps législatif, membre du Conseil général de Seine-et-Oise, chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de Malte et de l'ordre de Saint-Silvestre. demeurant dans son château de Marines (Seine-et-Oise) et à Paris, 96 rue Neuve-des-Mathurins.
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1865-05-31
31 mai 1865
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A la suite : 31 mai 1865, procès-verbal d'approbation et de tirage au sort ; 20 novembre 1866, dépôt des pièces d'homologation.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2021 (Emilie de Saint Martin, stagiaire).
Etat liquidatif de la succession d'Alfred Amable Marie, comte de Gouy d'Arsy, en son vivant propriétaire, député au Corps législatif, membre du Conseil général de Seine-et-Oise, chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de Malte et de l'ordre de Saint-Silvestre. demeurant dans son château de Marines (Seine-et-Oise) et à Paris, 96 rue Neuve-des-Mathurins.