Décharge par Edmond Tornezy, ingénieur civil, demeurant 16, rue des Saints-Pères, et d'Edme Nicolas Hippolyte Branche, mécanicien, demeurant 23, rue Saint-Quentin, à Alexandre Delacroix, avocat, demeurant 81, rue de Rivoli, en tant que liquidateur de la société ayant existé entre M. Tornezy et M. Branche sous la raison sociale "Branche et Tornezy", pour la fabrication et la vente de régulateurs de machines à vapeur et l'exploitation de tous brevets pris ou à prendre et relatifs à tous appareils de ce genre.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041253-c-brkx8agrx--cp0msui3oqjy an entity of type: RecordResource
Décharge par Edmond Tornezy, ingénieur civil, demeurant 16, rue des Saints-Pères, et d'Edme Nicolas Hippolyte Branche, mécanicien, demeurant 23, rue Saint-Quentin, à Alexandre Delacroix, avocat, demeurant 81, rue de Rivoli, en tant que liquidateur de la société ayant existé entre M. Tornezy et M. Branche sous la raison sociale "Branche et Tornezy", pour la fabrication et la vente de régulateurs de machines à vapeur et l'exploitation de tous brevets pris ou à prendre et relatifs à tous appareils de ce genre.
xsd:date
1865-11-18
18 novembre 1865
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2021 (Emilie de Saint Martin, stagiaire).
Décharge par Edmond Tornezy, ingénieur civil, demeurant 16, rue des Saints-Pères, et d'Edme Nicolas Hippolyte Branche, mécanicien, demeurant 23, rue Saint-Quentin, à Alexandre Delacroix, avocat, demeurant 81, rue de Rivoli, en tant que liquidateur de la société ayant existé entre M. Tornezy et M. Branche sous la raison sociale "Branche et Tornezy", pour la fabrication et la vente de régulateurs de machines à vapeur et l'exploitation de tous brevets pris ou à prendre et relatifs à tous appareils de ce genre.