1499, 6 novembre. Constitution par Jean Amaujart à Jean Dyénis de 16 s. p. de rente moyennant 16 l. t. (La qualité des deux parties et les localisation des biens sur lesquels est assise la rente sont indiquées dans un brevet annexé non conservé)..- (Au dos de l'acte 1499-10-10, Decompent, Pierre).
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1499, 6 novembre. Constitution par Jean Amaujart à Jean Dyénis de 16 s. p. de rente moyennant 16 l. t. (La qualité des deux parties et les localisation des biens sur lesquels est assise la rente sont indiquées dans un brevet annexé non conservé)..- (Au dos de l'acte 1499-10-10, Decompent, Pierre).
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1499-11-06
6 novembre 1499
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Origine de l'information :
Relevé de minutes du XVe siècle, études VIII, XX, LXI, supplément (1156 actes), par Claire Béchu, Valérie Brousselle et Florence Greffe, 1992-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2004
1499, 6 novembre. Constitution par Jean Amaujart à Jean Dyénis de 16 s. p. de rente moyennant 16 l. t. (La qualité des deux parties et les localisation des biens sur lesquels est assise la rente sont indiquées dans un brevet annexé non conservé)..- (Au dos de l'acte 1499-10-10, Decompent, Pierre).
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Amaujart, Jean
Dyénis, Jean