Bail amphitéotique du clos Saint-Jean, près Saint-Pierre le Moustier.
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Bail amphitéotique du clos Saint-Jean, près Saint-Pierre le Moustier.
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1542-02-01
1er février 1542
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Bail amphitéotique du clos Saint-Jean, près Saint-Pierre le Moustier.