Renouvellement d'un accord passé sous seing privé entre Jean Le Flament, et le duc de Bourbon, dont la teneur n'est pas donnée.
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Renouvellement d'un accord passé sous seing privé entre Jean Le Flament, et le duc de Bourbon, dont la teneur n'est pas donnée.
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1522-09-09
9 septembre 1522
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Renouvellement d'un accord passé sous seing privé entre Jean Le Flament, et le duc de Bourbon, dont la teneur n'est pas donnée.
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Le Flament, Jean
Bourbon, Charles de (1490-1527)
Bourbon, Charles de (1490-1527)
Bourbon, Charles de (1490-1527)