PIÉMONT § Deux procurations d'Henry de SAVOIE, duc de GENEVOIS et de NEMOURS, héritier de défunt Jacques de SAVOIE, son père, à (en blanc) : ; ; 1°/ Pour toucher ce qui lui revient de La Cazagne en PIÉMONT acquise par S.A. le duc de SAVOIE ; 2°/ pour comparaître au sénat de Turin ou plusieurs poursuites se font sous son nom.
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PIÉMONT § Deux procurations d'Henry de SAVOIE, duc de GENEVOIS et de NEMOURS, héritier de défunt Jacques de SAVOIE, son père, à (en blanc) : ; ; 1°/ Pour toucher ce qui lui revient de La Cazagne en PIÉMONT acquise par S.A. le duc de SAVOIE ; 2°/ pour comparaître au sénat de Turin ou plusieurs poursuites se font sous son nom.
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1603-11-21
21 novembre 1603
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
PIÉMONT § Deux procurations d'Henry de SAVOIE, duc de GENEVOIS et de NEMOURS, héritier de défunt Jacques de SAVOIE, son père, à (en blanc) : ; ; 1°/ Pour toucher ce qui lui revient de La Cazagne en PIÉMONT acquise par S.A. le duc de SAVOIE ; 2°/ pour comparaître au sénat de Turin ou plusieurs poursuites se font sous son nom.