CHAOURCE (Terre et seigneurie de) § Ratification par Louis de LORRAINE, abbé de Saint-Denis, d'un bail fait en son nom, à François BERTRAND, Marchand demeurant à Laon, pour 6 ans, de la Terre et seigneurie de CHAOURSE (devant Ph. Goguier et Sébastien Chappelain, notaires au Châtelet, le 16 mars 1604), aux mêmes clauses.
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CHAOURCE (Terre et seigneurie de) § Ratification par Louis de LORRAINE, abbé de Saint-Denis, d'un bail fait en son nom, à François BERTRAND, Marchand demeurant à Laon, pour 6 ans, de la Terre et seigneurie de CHAOURSE (devant Ph. Goguier et Sébastien Chappelain, notaires au Châtelet, le 16 mars 1604), aux mêmes clauses.
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1604-09-03
3 septembre 1604
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
CHAOURCE (Terre et seigneurie de) § Ratification par Louis de LORRAINE, abbé de Saint-Denis, d'un bail fait en son nom, à François BERTRAND, Marchand demeurant à Laon, pour 6 ans, de la Terre et seigneurie de CHAOURSE (devant Ph. Goguier et Sébastien Chappelain, notaires au Châtelet, le 16 mars 1604), aux mêmes clauses.