NOGENT et PONT-sur-SEINE (Terre et seigneurie de) § Bail par Henri de SAVOIE, duc de NEMOURS, seigneur de Terre et seigneurie de NOGENT et PONT-sur-SEINE, pour un an, à Antoine LEFEBURE sergent royal au bailliage dud. Nogent, du revenu de la Terre et seigneurie de NOGENT et PONT-sur-SEINE, aux mêmes conditions qu'au contrat fait (devant mêmes notaires) le 13 mars 1601. (Manque dans la liasse)
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NOGENT et PONT-sur-SEINE (Terre et seigneurie de) § Bail par Henri de SAVOIE, duc de NEMOURS, seigneur de Terre et seigneurie de NOGENT et PONT-sur-SEINE, pour un an, à Antoine LEFEBURE sergent royal au bailliage dud. Nogent, du revenu de la Terre et seigneurie de NOGENT et PONT-sur-SEINE, aux mêmes conditions qu'au contrat fait (devant mêmes notaires) le 13 mars 1601. (Manque dans la liasse)
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1606-06-09
9 juin 1606
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
NOGENT et PONT-sur-SEINE (Terre et seigneurie de) § Bail par Henri de SAVOIE, duc de NEMOURS, seigneur de Terre et seigneurie de NOGENT et PONT-sur-SEINE, pour un an, à Antoine LEFEBURE sergent royal au bailliage dud. Nogent, du revenu de la Terre et seigneurie de NOGENT et PONT-sur-SEINE, aux mêmes conditions qu'au contrat fait (devant mêmes notaires) le 13 mars 1601. (Manque dans la liasse)
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Savoie, Henri de